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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FONDERIE SAINT LUC
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BILLET ROYAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BILLET ROYAL
FONDERIE SAINT LUC, SARL

Numéro de dépôt :
4277763
Date de dépôt :
06/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2026
BILLET ROYAL de FONDERIE SAINT LUC

Présentation de la marque BILLET ROYAL

Déposée par voie électronique le 6 juin 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FONDERIE SAINT LUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BILLET ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FONDERIE SAINT LUC domicilié(e) 32 RUE DE LA FRENAIE - 63122 - CEYRAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. thierry saint luc domicilié(e) 32 RUE DE LA FRENAIE - 63122 - CEYRAT - France.

La marque BILLET ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4277763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILLET ROYAL arrivera à expiration en date du 6 juin 2026.

FONDERIE SAINT LUC a également déposé les autres marques suivantes : Fonderie Saint Luc , billet touristique , zéro euro


FONDERIE SAINT LUC, SARL - 32 RUE DE LA FRENAIE - 63122 - CEYRAT - France


M. thierry saint luc - 32 RUE DE LA FRENAIE - 63122 - CEYRAT - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Distributeurs automatiques ; machines à imprimer ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publication de textes publicitaires.